Déposée le 19 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL MINEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRANCE INTENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL MINEAU domicilié(e) 2 Bis Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 426 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASCAL MINEAU, M. MINEAU Pascal domicilié(e) 2 Bis Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France.
La marque FRANCE INTENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL PASCAL MINEAU, SARL - 2 Bis Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France - SIREN 448426718
SARL PASCAL MINEAU, M. MINEAU Pascal - 2 Bis Rue de la Jacquière - 41150 - CHAUMONT SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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